Emulation et Abandonware c'est légal ou pas ?

C'est pas si simple

Emulation et Abandonware c'est légal ou pas ?

Hello les gens !

Vous avez sans doute entendu parler de la pétition européenne "Stop Destroying Videogames" ("Stop à la destruction des jeux vidéo" dans la langue de Rémi Gaillard), demandant à imposer aux éditeurs de laisser leurs jeux dans un état fonctionnel même après la "fin de vie" du dit jeu, afin de préserver le patrimoine culturel video-ludique qui s'est créé sur ce dernier demi-siècle, et d'autant plus depuis l'émergence du dématérialisé, mais sachez qu'il existe déjà deux choses qui aident à préserver ce dit patrimoine, l'émulation et les abandonwares, mais que dit la loi à ce sujet ?

Petit Disclaimer : je ne suis pas juriste, mais j'ai quand même des notions en droits sur les Licences Logicielles et le Droit d'Auteur, je listerai ici les différentes sources pour ce que je vais dire sur le plan juridique dans tout ça, et rappelle que ce n'est pas une incitation au "piratage", mais un article à but éducatif sur un sujet qui me semble important, la préservation du patrimoine Videoludique

Informations concernant l’initiative | Initiative citoyenne européenne

Commençons par l'émulation car c'est le cas le plus simple : oui c'est légal MAIS, pour la faire courte, il faut que vous possédiez le jeu en physique pour avoir légalement le droit de l'émuler sur votre bécane, car cela entre dans le cadre de "l'usage personnel" dans le Droit Français.

Prenons un exemple tout con, j'ai MotorStorm Monument Valley sur ma PlayStation 3, mais ma console en chie pour démarrer, et mes manettes sans fil bah au bout de 20 ans elles marchent plus, comment je fais pour jouer à mon jeu de bagnole préféré de la console de Sony sans être dans l'illégalité ? Je récupère l'ISO sur le BluRay, le mets sur mon ordi, et le lance dans mon émulateur PS3 préféré (pour les curieux c'est RPCS3), techniquement je reste dans le cadre légal, car je ne repartage pas cette ISO, je me contente juste de faire en sorte de pouvoir y jouer malgré tout.

Ultime bafouille - Émulation, la zone grise éthique
Nintendo passe Yuzu au presse-agrumes

Je sais que Nintendo est ouvertement en croisade contre les émulateurs, mais comme ils l'ont eux mêmes reconnu l'an dernier, l'émulation en elle même n'est pas illégale, mais ils font pression sur les développeurs d'émulateurs car "en fonction des utilisations cela pourrait l'être", en gros c'est pas l'émulation qui leur pose problème, mais le piratage, sauf qu'au lieu d'attaquer le souci à la source, ils intimident des personnes qui n'ont rien demandé et restent dans le cadre de la loi pour "protéger leurs copyrights" car ces émulateurs peuvent lancer des jeux "piratés".

Nintendo admet finalement que les émulateurs sont légaux... selon les cas
L’année passée a été difficile pour l’émulation, avec une pression croissante de la part de Nintendo qui a mis fin à plusieurs projets d’émulateurs tels

Dans les faits, l'émulation est donc légale, à condition que vous ayez un exemplaire physique du jeu à émuler, c'est le partage de ROM via des sites dont je tairai le nom (je vous fais confiance pour les trouver si vous les cherchez) qui ne l'est pas, car ça rentre dans le même cadre juridique que le crackage de logiciels ou les "films piratés".

Maintenant on va aller dans la prise de tête, les Abandonwares, déjà parce que la définition de ce que c'est n'est pas fixe, passant de "c'est un jeu qui a plus de 5 ans" en 1997 (donc Skyrim est un Abandonware ? Bethesda rends l'argent), puis en 2003 une définition bien plus précise a été proposée "Il doit avoir plus de 5 ans, ne plus être une source lucrative pour ses auteurs, et être maintenu uniquement par des passionnés bénévoles afin de le rendre disponible gratuitement sans rétribution monétaire, et doit être retiré si jamais il est remis en vente. De plus, il reste soumis au Droit d'Auteur selon la durée légale définie par ce dit droit (70 ans)", ce qui offrait déjà une définition plus claire et cadrée.

Définition de l’abandonware - www.abandonware-definiton.org

Seulement, comme vous le savez, les habitudes de production et de commercialisation des jeux PC ont évolué sur ces deux dernières décennies, notamment avec la dématérialisation des jeux sur PC (qui se rappelle de quand on avait nos jeux encore en boîte ?), les sites d'Abandonware étant gérés par leurs webmasters, il n'y a pas de définition précise actuelle, puisqu'il n'y a pas de cadre légal précis, mais retenez surtout que tant que c'est pour un jeu qui n'est plus commercialisé, et que l'éditeur fait pas un flan (donc le tolère), on est dans les clous.

Aujourd'hui, de très nombreux jeux sont techniquement des Abandonwares, comme Spec Ops the Line ou Deadpool The Game, qui ont été retiré de la vente pour des raisons d'expiration de droits de licence, mais leurs éditeurs respectifs risquent de grogner si vous trouvez le moyen de les ressortir en Abandonware, ce pour quoi des équipes dédiées à l'Abandonware essaient autant que possible de contacter les ayants-droits à ce sujet, ce qui finit souvent avec des réactions du genre "ah bon c'était de nous ça ?" ou "balais couille" (pas pour rien qu'on dit que c'est toléré en général),

Définition de l’abandonware - www.abandonware-definiton.org

Fort heureusement, les éditeurs jouent parfois le jeu, et mettent d'eux mêmes des vieux jeux à Disposition gratuitement, on peut penser à Bethesda avec The Elder Scrolls Arena et Daggerfall qui ont été rendu gratuits, ou à Epic Games qui a officiellement donné sa bénédiction l'équipe derrière le projet OldUnreal pour qu'ils fassent revivre Unreal Tournament 2004, ce qui fait quand même plaisir.

J'aurais aimé que des décisions comme celles de Bethesda et EPIC soient la norme et non l'exception, surtout que quasi 30 ans après la naissance de la définition de l'abandonware, et donc de ce "mouvement", il n'y a toujours pas eu de procès à proprement parler contre cette pratique, contrairement à l'émulation où on compte plus le nombre de fois où ça a fini devant un tribunal (sans doute pour ça que l'émulation a un cadre legislatif depuis plus de 30 ans contrairement à l'abandonware).

Définition de l’abandonware par ABANDONWARE FRANCE
On retrouve sur internet de nombreuses définitions de l’abandonware. Voici la notre…

À l'heure actuelle, de nombreux débats subsistent encore entre "pro-abandonware" et "anti-abandonware", titre perso, je me considère comme "pro", car j'adore m'intéresser à l'histoire du jeu-vidéo, et fais un podcast sur le sujet, donc si je devais aller à Paris pour consulter les archives de la BnF pour préparer chaque épisode, je passerais ma vie à Paris en fait (et la médiathèque de mon village manque beaucoup trop de médias sur le sujet, déjà que c'est trop dépendant du lieu où on habite).

J'ai pu constater au fil des années que de nombreuses communautés se ferment à ces sujets, invoquant une possible illégalité de l'Abandonware ou de l'émulation, mais comme vous pouvez le constater, c'est pas aussi simple que ça, et ce pour de très nombreuses raisons, d'autant plus qu'ils sont à la fois très proches et très distincts.

My Abandonware FAQ
Questions and anwsers about my abandonware: what is abandonware, do I have to register, when do we post new games on the site

Petite ironie de la chose, la définition de l'abandonware veut que si le jeu est derrière un paywall, cela peut être rattaché à du piratage, or, le programme de préservation des jeux de GOG.com rend payant les jeux qu'ils portent sur des bécanes modernes, dont des jeux qui étaient purement des abandonwares, est ce qu'on peut dire que c'est du coup illégal ce qu'ils font ? Vous l'aurez compris, en l'absence de cadre légal clair, et avec l'accord des ayants-droits originaux, c'est tout à fait légal au final.

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Parlons d'un autre problème lié à tout cela, les DRM, ces fameuses mesures anti-piratage, et bien sachez qu'elles vont également à l'encontre de la préservation du patrimoine vidéoludique.

Petit exemple tout con, car vous savez que j'aime illustrer mes propos avec des anecdotes, le jeu Dawn of War 2, STR de Relic Entertainment se déroulant dans l'univers de Warhammer 40000, était de base fourni avec le DRM Games for Windows Live (et la synchro des sauvegardes se faisait dessus), DRM qui a été supprimé en 2014, rendant inlançables les jeux utilisants ce DRM, et donc le jeu de base Dawn of War 2 (son extension Stand-Alone Retribution était inclus sans ce DRM). Il a fallu donc attendre plusieurs longs mois avant que Relic ne patch le jeu original pour qu'on puisse y rejouer en retirant ce DRM (mais j'ai perdu ma sauvegarde au passage).

Malheureusement tous les jeux n'ont pas eu droit à ce traitement, je pense par exemple à Bulletstorm, dont on a dû attendre une recommercialisation via un Remaster pour enfin avoir la possibilité d'y rejouer, en repassant évidemment à la caisse pour acheter ce Remaster (heureusement à prix réduit).

Understanding DRM in Games: Impact and Solutions
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Je trouve ça triste d'un côté qu'un outil servant à "protéger" les "ayant-droits" des jeux pénalisent autant les joueurs sur le long terme, et sans soutenir le piratage, je trouve ironique qu'ils participent indirectement à la préservation des jeux en faisant sauter les DRM.

La majorité du public voient les jeux-vidéo comme un bien de consommation, au même titre que le cinéma, la littérature et la musique, pour ma part je vois ça comme des produits culturels (oui même "Fidget Spinner Editor") que nous nous devons de préserver afin qu'ils ne disparaissent pas dans les abimes.

2K confirme la raison pour laquelle Spec Ops : The Line a été définitivement retiré de Steam et d’autres magasins
Spec Ops : The Line est sorti il y a 12 ans. Développé par YAGER, c’est un titre controversé en raison de son scénario, mais c’est toujours un jeu de tir militaire à la troisième personne très apprécié. Cependant, hier, il a été retiré de Steam et d’autres magasins de jeux. L’éditeur 2K a expliqué que cela était dû à l’expiration de “plusieurs licences de partenariat”

Je sais qu'il existe des entités comme la BnF que j'ai cité plus haut dont c'est le travail, et les en remercie, mais à mes yeux, préserver la culture devrait être l'affaire de tous, surtout en cette période où on va supprimer certains produits culturels pour X ou Y raison (certaines "légitimes", d'autres beaucoup moins).

Et contrairement à beaucoup d'idées reçues, sans être totalement illégal, c'est pas tout à fait légal non plus, on est dans une zone grise juridique qui permet à l'émulation et aux abandonwares d'exister, bien entendu j'aimerais voir un cadre légal clair défini qui protège les joueurs qui s'impliquent là dedans (bon ok côté émulation c'est en grande partie le cas), et contrairement à certaines communautés que je ne citerai pas, si vous vous intéressez à l'histoire du jeu-vidéo, je vous invite grandement à vous intéresser à ces sujets là, vous pourriez en apprendre plus sur les origines et inspirations de votre jeu préféré, ou même découvrir des pépites du passé que jamais vous ne reverriez aujourd'hui.

EDIT : un fidèle lecteur de ce site, lebout2canap, m'a remonté que le site Myrient qui est une des plus grosses archives internationales lutant pour la préservation du patrimoine culturel videoludique va fermer fin mars, voici le lien qu'il m'a transmis qui amène vers GamingOnLinux qui a repris leur communiqué sur le sujet ainsi que les raisons derrière cette fermeture

The “video game preservation service” Myrient is shutting down in March
Myrient is a popular video game preservation service that has over 390 terabytes of classics but it’s about to go offline forever.